Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE DU MELOMANE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS, société civile

Numéro de dépôt :
4323778
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
CUVEE DU MELOMANE de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS

Présentation de la marque CUVEE DU MELOMANE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DU MELOMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS domicilié(e) 32 rue de Tours - 51150 - Bouzy - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 041 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CUVEE DU MELOMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MELOMANE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , De la Commanderie , LIEBART - REGNIER , Aubry de Humbert , SABLE , FACETTES , DEJOUY , AUBRY Ivoire ébène , DOUCE NUIT , HERBERT BEAUFORT HB BOUZY GRAND CRU


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS, société civile - 32 rue de Tours - 51150 - Bouzy - France - SIREN 315041103


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques à savoir cocktails et apéritifs, cocktails préparés à base de champagne ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, vins, vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.